Archives de la ville de Puteaux

Délibérations du conseil municipal

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Une délibération municipale est une décision prise et votée par le conseil municipal. Elles sont transcrites dans les registres de délibérations municipales selon l’organisation des conseils municipaux et l’inscription à l’ordre du jour. Les délibérations peuvent porter sur tous les sujets qui sont sous la responsabilité du conseil : par exemple, la création d’une école, la dénomination d’une rue, une subvention, le prix des denrées pendant la guerre, la date d’une manifestation culturelle, etc.

Aujourd’hui, les registres sont en cours de numérisation. Vous pouvez cependant faire une recherche parmi les intitulés de délibérations.

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