Archives de la ville de Puteaux

Cadre de classement

archivesputeaux

Un cadre de classement est un plan préétabli qui fixe la répartition des fonds en séries et en sous-séries. Chaque série est représentée par une lettre ; chaque sous-série est représentée par un nombre suivi de la lettre de la série.

Pour les archives anciennes et modernes, les séries s’organisent selon un ordre thématique : chaque lettre correspond à un grand thème. Les archives contemporaines sont rangées dans l’ordre de leur arrivée : on dit que la série W est continue.

Par exemple, les registres d’état civil sont enregistrés sous la cote 1E2, c’est-à-dire qu’ils appartiennent à la série E (État civil), qu’ils en sont la première sous-série et qu’ils se trouvent en deuxième position dans cette sous-série.

Archives anciennes (avant 1790)

AAActes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
BBAdministration communale
CCFinances et contributions
DDBiens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
EEAffaires militaires
FFJustice et police
GGCultes, instruction publique, assistance publique
  • 1GG : actes provenant des paroisses : baptêmes, mariages, sépultures
HHAgriculture, industrie, commerce
JJDivers (tabellionages municipaux, dons, cartes et plans)

Archives modernes (de 1790 à 1983)

ALois et actes du pouvoir central
BActe de l’administration départementale, recueils des actes administratifs de la Préfecture
CBibliothèque administrative de la mairie, bulletins officiels (1928), bulletins municipaux, Puteaux Infos
DAdministration générale de la commune (registres des délibérations, arrêtés du maire, affaires générales, contentieux), commissions municipales
EÉtat civil
  • 1E1 : Tables décennales
  • 1E2 : Registres d’état civil
  • 1E3 : Publications de mariage, bulletins
FPopulation, affaires économiques, travail, statistiques
GContributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures
HAffaires militaires, pompiers (recrutement, administration, Garde nationale, mesures d’exception et faits de guerre)
I-JPolice, justice, répression, hygiène publique, inondations, fêtes communales, foires
KÉlections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1K : Élections
  • 2K : Personnel
      • 2K2 : Personnel des bureaux de la mairie
  • 3K : Protocole et distinctions honorifiques
      • 3K4 : Jumelage
LFinances communales (comptabilité, revenus et charges de la commune)
MBâtiment appartenant à la commune (édifices publics, édifices de culte et cimetières, édifices culturels et d’enseignement, édifices d’assistance et de prévoyance)
  • 1M : Édifices communaux. – Monuments et établissements publics
      • 1M1 : Édifices publics
  • 2M : Édifices du culte et cimetières
      • 2M1 : Cimetières
  • 3M : Édifices à usage de services d’assistance et de prévoyance
      • 3M1 : Crèches. Hôpitaux et dispensaires.
  • 4M : Édifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art
      • 4M1 : Écoles primaires. Écoles maternelles. Écoles professionnelles et écoles spéciales. Orphelinat et patronage. Salle de concert et théâtre.
NGestion des biens communaux, exploitation des eaux et des bois, propriétés et droits divers, biens nationaux
OTravaux publics, voirie, transports, navigation et régime des eaux
PCultes (catholique, protestant, israélite, divers, période révolutionnaire, police des cultes)
QAide sociale, prévoyance, établissements hospitaliers, bureaux de bienfaisance, œuvres de charité
RInstruction publique, affaires culturelles, sport, tourisme
  • 1R : Instruction publique
      • 1R1 : Caisse des écoles, dons et legs. Écoles primaires communales. Instituteurs et institutrices. Délégations cantonales et communales. Cours d’adultes. Bibliothèques scolaires. Mobilier des écoles. Fournitures scolaires. Cantines scolaires.
      • 1R2 : Salle d’asile et écoles maternelles communales.
      • 1R3 : Écoles primaires supérieures communales. Écoles professionnelles. Écoles de commerce et d’industrie. Écoles d’arts et métiers.
  • 2R : Sciences, lettres et arts
      • 2R1 : Académies et sociétés savantes. Sociétés artistiques et musicales.
      • 2R2 : Bibliothèque municipale et bibliothèques populaires. Souscriptions de livres.
      • 2R3 : Musée de peinture, de sculpture et d’archéologie. Cabinet d’histoire naturelle. Jardins zoologiques et botaniques. Laboratoires scientifiques. Observatoires
  • 3R : Sport et Tourisme
      • 3R1 : Sociétés sportives, gymnastique, tir, vélocipède, canot, ballon. Sociétés d’excursions
      • 3R2 : Syndicat d’initiative
SPièces diverses
FiFonds figurés
  • 2Fi : Collection de cartes postales anciennes
  • 3Fi : Collection de photographies d’événements locaux
  • 4Fi : Documents iconographiques entrés par voie extraordinaire
AVFonds audio-vidéo
  • 1AV : Conseil municipal
  • 2AV : Services municipaux

Archives contemporaines (depuis 1983)

WArchives contemporaines

Archives entrées par voie extraordinaire (archives privées)

ZArchives privées

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